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Marques déposées par monsieur Yves MOSNIER
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LES FLIBUSTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLIBUSTIERS
Mr Yves MOSNIER

Numéro de dépôt :
99802630
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque LES FLIBUSTIERS

Déposée le 13 juillet 1999 par monsieur Yves MOSNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES FLIBUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est monsieur Yves MOSNIER domicilié(e) 11 Rue ANATOLE FRANCE, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves MOSNIER - France.

La marque LES FLIBUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLIBUSTIERS est expirée depuis le 13 juillet 2009.

Yves MOSNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT P BAIGNEUR , LES FLIBUSTIERS , MOUTON MOUTON , Vivement Dimanche


Mr Yves MOSNIER - 11 Rue ANATOLE FRANCE, 42300 ROANNE - France


Mr Yves MOSNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vêtements (habillement) Chaussures Chapellerie.